Mentions légales

I. Propriété intellectuelle et droit d'auteur

Ce site et l'ensemble de ses contenus sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. En particulier : 1- les facsimiles des manuscrits, 2- les transcriptions, 3- l'apparat et l'appareil critiques, 4- les logiciels et programmes informatiques, les schémas et manuels d'encodage élaborés dans le cadre du projet et leurs documentations sont propriété de leurs auteurs et doivent être utilisés et cités comme tels.

II. Diffusion

Ce site et l'ensemble de ses contenus sont diffusés sous contrat Creative Commons by-nc-sa. Toute production se basant sur ces contenus ou sur des données calculées à partir de ces contenus doit citer explicitement la présente source de la manière suivante : "Archive numérique Desanti. Accédé en ligne le [date], à http://archive.desanti.huma-num.fr/".

Lire la licence :